La fiscalité

Les SICAV et FCP ne sont pas redevables de l'impôt sur les sociétés. Si les Sicav et FCP ne sont pas soumis à l'impôt pour les produits qu'ils encaissent ou les plus-values qu'ils réalisent lors de la cession des titres de leur portefeuille, ceux-ci sont imposés entre les mains des porteurs lorsqu'ils sont distribués.

Les Sicav et les FCP (appartenant à la catégorie d’organismes de placement collectif) ne sont pas redevables de l’impôt sur les sociétés (IS) : les Sicav sont des sociétés expressément exonérées d’IS pour les bénéfices réalisés dans le cadre de leur objet social alors que les FCP sont des copropriétés qui sont hors du champ d’application de l’IS.

Le régime d’imposition varie selon que ces organismes distribuent (OPC de distribution) ou capitalisent leurs produits et gains (OPC de capitalisation).

Si les Sicav et FCP ne sont pas soumis à l'impôt pour les produits qu'ils encaissent ou les plus-values qu'ils réalisent lors de la cession des titres de leur portefeuille, ceux-ci sont imposés entre les mains des porteurs lorsqu'ils sont distribués.

Les produits ou plus-values distribués conservent la nature qui leur est propre. Ils constituent, pour les porteurs, soit des revenus de capitaux mobiliers, soit des plus-values de cession de valeurs mobilières. Le porteur - s'il s'agit d'une personne physique agissant dans le cadre de son patrimoine privé - est donc imposable à l'impôt sur le revenu comme s'il avait directement perçu les produits et gains selon les règles spécifiques à chaque catégorie de revenus.

Par ailleurs, la fiscalité varie en fonction du support sur lequel sont déposés les fonds. Ainsi la fiscalité n’est pas la même sur un compte-titres ordinaire (CTO), un PEA, un PEA-PME et un contrat d’assurance-vie.

• PLUS-VALUES DE RACHAT OU CESSION DANS LE COMPTE-TITRES ORDINAIRE

  La gestion en CTO offre la possibilité d’investir sur l’ensemble des titres et OPC. Sa durée est illimitée. Les retraits sont possibles à tout moment. Il peut faire l’objet d’une Gestion Sous Mandat ou d’une gestion via le service Alliage Gestion.

  PLUS-VALUES DE RACHAT OU CESSION DANS LE COMPTE-TITRES ORDINAIRE

  La gestion en CTO offre la possibilité d’investir sur l’ensemble des titres et OPC. Sa durée est illimitée. Les retraits sont possibles à tout moment. Il peut faire l’objet d’une Gestion Sous Mandat ou d’une gestion via le service Alliage Gestion.

  LES PLUS-VALUES DE RACHAT OU CESSION DANS LE COMPTE-TITRES ORDINAIRE

  Vos gains nets réalisés à l'occasion du rachat ou de la cession de parts d'OPC détenues dans votre CTO, sont en principe soumises à la « flat tax » (prélèvement forfaitaire unique, PFU) au taux de 30% (12,8% d’impôt et 17,2% de prélèvements sociaux).

  Par exception, pour les parts d’OPC acquises ou souscrites avant le 31 décembre 2018, vous pouvez décider d’opter, si cela vous est favorable, pour une imposition de vos gains au barème progressif de l’impôt sur le revenu, avec le bénéfice d’abattements pour durée de détention*. Pour cela, l’OPC doit être composé au moins à 75 % en parts ou actions de sociétés et être détenu au sein de votre CTO : 

  • Depuis au moins 2 ans pour bénéficier d’un abattement de 50%
  • Depuis au moins 8 ans pour bénéficier d’un abattement de 65%

  Cette durée de détention est décomptée à partir de la date de souscription ou d’acquisition du titre.

  Si une moins-value nette devait être dégagée, celle-ci serait alors reportable sur les plus-values de même nature réalisée au cours de 10 années suivantes.

  *Ces abattements fiscaux pour durée de détention ne s’appliquent pas pour le calcul des prélèvements sociaux.

   

  LES REVENUS DISTRIBUES

  Les dividendes d’actions et/ou intérêts d’obligations en portefeuille, distribués par les SICAV ou FCP (« coupons dividendes » et/ou « coupons intérêts »), sont en principe soumis à la « flat tax » (Prélèvement Forfaitaire Unique, PFU) au taux de 30%, soit 12,8% d’impôt et 17,2% de prélèvements sociaux. Ces prélèvements sont opérés à la source, lors de la distribution par l’organisme de placement collectif (OPC).

  Par exception, si cela vous est avantageux, vous avez la possibilité d’opter pour une imposition des revenus distribués par l’OPC au barème progressif d’impôt sur le revenu (après application, le cas échéant, d’un abattement fiscal de 40% sur certaines distributions de dividendes). Les prélèvements sociaux au taux de 17,2% restent dus sur le montant brut des revenus distribués par l’OPC.

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• LE PLAN D’EPARGNE EN ACTIONS (PEA)

  Le PEA est une enveloppe fiscale composée d'un compte titres et d'un compte espèces associé. Le compte titres doit être investi en titres éligibles, c’est-à-dire en actions de sociétés de l’Union Européenne, d'Islande, de Norvège ou de Liechtenstein soumises à l'IS ou à un impôt équivalent, en titres assimilés, ou en OPC éligibles au PEA.

  LE PLAN D’EPARGNE EN ACTIONS (PEA)

  Le PEA est une enveloppe fiscale composée d'un compte titres et d'un compte espèces associé. Le compte titres doit être investi en titres éligibles, c’est-à-dire en actions de sociétés de l’Union Européenne, d'Islande, de Norvège ou de Liechtenstein soumises à l'IS ou à un impôt équivalent, en titres assimilés, ou en OPC éligibles au PEA.

  La durée de vie du PEA est illimitée, il est réservé aux personnes domiciliées fiscalement en France. Un seul PEA peut être ouvert par personne, deux pour un couple marié ou pacsé soumis à une imposition commune. Le montant des versements dans le PEA est plafonné à 150 000 €.

  Les atouts du PEA

  > une exonération totale d’impôt sur les revenus* et sur les plus-values réalisés et réinvestis dans le plan hors prélèvement sociaux [1], à condition de n’effectuer aucun retrait sur votre PEA pendant au moins 5 ans. En effet, un retrait avant la fin de la cinquième année, même partiel, entraîne la clôture du PEA et des pénalités fiscales.
  > la possibilité de convertir votre capital en rente viagère défiscalisée [2]

  > le choix du mode de gestion : une gestion autonome (versements exceptionnels), une gestion programmée (versements réguliers dès 50 € / mois dans le cadre d’un plan d’épargne programmée   Déclic Bourse  ) ou une gestion déléguée à nos experts, dans le cadre de la   Gestion Sous Mandat   ou d’   Alliage Gestion.

   

  Fiscalité applicable au PEAselon la durée de détention
  Retrait avant 5 ans	Imposition des plus-values : 12,8% au titre de l’impôt sur le revenu (sauf option globale pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu) + 17,2% de prélèvements sociaux.
  Retrait après 5 ans	Gain net exonéré d’impôt mais soumis aux prélèvements sociaux** Les retraits partiels du PEA n’entrainent pas la clôture du plan. Toutefois, dès le 1er retrait, les versements ne sont plus possibles.

  * Les dividendes d'actions de sociétés non cotées ne bénéficient de l'exonération d'impôt sur le revenu que dans la limite de 10% du montant de ces placements.

  ** Après 5 ans et uniquement pour les PEA détenus avant le 1^er janvier 2018, les prélèvements sociaux sont applicables par strates, en fonction de la fraction du gain acquise à compter de l'entrée en vigueur de chaque prélèvement. Pour les PEA ouverts depuis le 1^er janvier 2018, les taux de prélèvements sociaux applicables sont ceux en vigueur à la date de retrait.

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  [1] Selon la réglementation fiscale en vigueur au 01/01/2023

  [2] Rente viagère : exonérée d’impôt sur le revenu quand le plan a plus de 5 ans mais soumise aux prélèvements sociaux sur une fraction de son montant.

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• LE COMPTE TITRES ORDINAIRE (CTO)

  La gestion en CTO offre la possibilité d’investir sur l’ensemble des titres et OPC. Sa durée est illimitée. Les retraits sont possibles à tout moment. Il peut faire l’objet d’une Gestion Sous Mandat ou d’une gestion via le service Alliage Gestion.

  LE COMPTE TITRES ORDINAIRE (CTO)

  La gestion en CTO offre la possibilité d’investir sur l’ensemble des titres et OPC. Sa durée est illimitée. Les retraits sont possibles à tout moment. Il peut faire l’objet d’une Gestion Sous Mandat ou d’une gestion via le service Alliage Gestion.

  La fiscalité*

  Les plus-values sont soumises à l’IR selon le barème progressif + prélèvements sociaux (PS) de 15,5 %.

  Un Abattement en fonction de la durée de détention des titres peut être éventuellement applicable (si les titres sont éligibles) :
  > 50 % d’abattement après 2 ans de détention,
  > 65 % d’abattement après 8 ans de détention.

  L’Abattement doit être appliqué au moment de la plus-value nette imposable qui se détermine après imputation éventuelle des moins-values de l'année ou des dix années précédentes.

  Si une moins-value nette devait être dégagée, celle-ci serait alors reportable sur les plus-values de même nature réalisées au cours des 10 années suivantes.

  Ces mesures s’appliquent aux cessions et distributions réalisées à compter du 1er janvier 2013.

  Les revenus

  > dividendes d'actions

  Modalités d'imposition : Soumis au barème progressif de l’IR + prélèvements sociaux (PS)

  Modalités de paiement: Prélèvement obligatoire à la source d’un acompte sur la base d’un taux de 21% (possibilité de dispense de cet acompte lorsque le revenu fiscal de référence de l’année précédant le versement des revenus est inférieur à certains plafonds).

   

  Ce prélèvement obligatoire de 21% ouvre droit à un crédit d’impôt imputable sur l’impôt sur le revenu. La fraction du crédit d’impôt qui, le cas échéant, excède le montant de l’impôt sur le revenu, est restituable au contribuable.

  > Intérêts d'obligations

  Modalités d'imposition : Soumis au barème progressif de l’IR et aux prélèvements sociaux (PS)

   Modalités de paiement: Prélèvement obligatoire à la source d’un acompte sur la base d’un taux de 24% (possibilité de dispense de cet acompte lorsque le revenu fiscal de référence de l’année précédant le versement des revenus est inférieur à certains plafonds).

   

  Ce prélèvement obligatoire de 24% ouvre droit à un crédit d’impôt imputable sur l’impôt sur le revenu. La fraction du crédit d'impôt qui, le cas échéant, excède le montant de l'impôt sur le revenu, est restituable au contribuable.

  *Selon la réglementation fiscale en vigueur au 01/01/2017

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• L’ASSURANCE VIE

  L’assurance-vie permet de se constituer un capital et de le valoriser dans un cadre fiscal attractif. C'est une solution d’épargne à moyen/long terme pour réaliser un ou plusieurs projets (financement des études des enfants, préparation de la retraite …).

  L’ASSURANCE VIE

  L’assurance-vie permet de se constituer un capital et de le valoriser dans un cadre fiscal attractif. C'est une solution d’épargne à moyen/long terme pour réaliser un ou plusieurs projets (financement des études des enfants, préparation de la retraite …).

  C’est également un moyen de transmettre un capital à ses proches, en désignant une ou plusieurs personnes de votre choix (les « bénéficiaires ») qui percevront le capital constitué en cas de décès.

  Une fiscalité spécifique s'applique après 8 ans de détention.

  Les atouts de l'assurance vie

  > Une fiscalité avantageuse, sous réserve d’une détention minimale de 8 ans.
  > Une disponibilité du capital, à tout moment.
  > Une grande souplesse, car l’assurance-vie peut s’adapter à vos besoins et à vos rythmes d’épargne. De plus, vous bénéficiez, selon votre niveau de Risque, de plusieurs supports d’investissement, dont le support Sécurité en euros. Vous diversifiez votre capital en fonction de votre sensibilité au Risque et de vos objectifs.
  > Des garanties de protection de vos proches renforcées.

  Seuls les revenus et plus-values liés à un Rachat sont imposables.

  Régime d’imposition des produits constatés lors du dénouement ou en cas de rachat de contrats d’assurance-vie souscrits après le 26 septembre 1997 (hors prélèvements sociaux) :

  	Produits des primes versées avant le 26 sept 2017	Produits des primes versées à compter du 27 septembre 2017
  		Encours inférieurs à 150000 €	Encours supérieurs ou égal à 150000 €
  Mode d’imposition	Barème progressif de l’IR ou PFL	PFU  (choix possible pour le barème de l’IR à la place du PFU lors de la déclaration des revenus)
  Durée de contrat inférieure à 4 ans	PFL de 35%	12,8 % (prélèvement obligatoire par l’assureur de 12,8%*)
  Durée de contrat comprise entre 4 et 8 ans	PFL de 15%	12,8 % (prélèvement obligatoire par l’assureur de 12,8%*)
  Contrat de 8 ans et plus	PFL de 7,50% avec crédit d’impôt	7,5 % (prélèvement obligatoire par l’assureur de 7,5%*)	7,5 % sur les produits correspondant aux primes inférieures à 150 000 €(3) 12,8 % sur les produits correspondant aux primes égales ou supérieures à 150 000 € (prélèvement obligatoire par l’assureur de 7,5 %))* **
  	Abattement de 4 600 € pour les personnes seules ou 9 200 € pour les personnes mariées ou pacsées soumises à imposition commune***

   

  * PFU ou option pour l’IR, l’assureur prélève obligatoirement 12,8 % si le contrat est inférieur à 8 ans et 7,5 % si le contrat est supérieur à 8 ans sauf en cas de dispense sur demande des personnes dont le revenu fiscal de référence de l’avant-dernière année est inférieur à un certain seuil (justificatif à fournir).

  ** L’assureur prélève 7,5 % et le complément est réalisé en N+1 par l’administration fiscale.

  *** L’abattement est un abattement annuel unique qui vaut pour l’ensemble des produits des contrats d’assurance-vie imposables au nom du même foyer fiscal.

  Les prélèvements sociaux au taux de 17,2% s’appliquent en sus des impositions visées dans le tableau ci-dessus.

   

   Fiscalité en cas de décès

  En cas de décès de l’assuré, les sommes stipulés payables au profit du bénéficiaire sont en principe exclues de la succession de l’assuré, et donc exonérées de prélèvement, sous deux réserves :

  • Sont soumises aux droits de successions, après application d’un abattement de 30 500 €, les primes versés après l’âge de 70 ans par l’assuré ;
  •  Les sommes excédant 152 500 € revenant à chaque bénéficiaire font l’objet d’un prélèvement de 20% (31,25% pour la fraction excédant 700 000€) (ce prélèvement s’applique aux sommes correspondant aux primes versés avant le 70e anniversaire de l’assuré).
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• LE PLAN D’EPARGNE EN ACTIONS PME-ETI (PEA PME-ETI)

  LE PEA « PME-ETI » a vocation à orienter l’épargne des particuliers vers les Petites et Moyennes Entreprises (PME) et les Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI).

  LE PLAN D’EPARGNE EN ACTIONS PME-ETI (PEA PME-ETI)

  LE PEA « PME-ETI » a vocation à orienter l’épargne des particuliers vers les Petites et Moyennes Entreprises (PME) et les Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI).

  Ces sociétés ont en effet besoin de capitaux pour développer leurs activités et devenir des acteurs majeurs de l’économie.

  Le PEA « PME-ETI » fonctionne comme un PEA classique et comporte les mêmes caractéristiques, à l’exception du plafond des versements qui s’élève à 225 000€. Pour les personnes qui possèdent à la fois un PEA « classique » et un PEA « PME-ETI », la somme des versements en numéraire effectués sur ces deux plans ne peut pas excéder la limite globale de 225 000 €.

  Comme pour le PEA classique, un seul PEA-PME peut être ouvert par personne, deux pour un couple marié ou pacsé soumis à une imposition commune. Le PEA-PME est cumulable avec le PEA classique et il bénéficie des mêmes avantages fiscaux (voir la fiscalité applicable au PEA selon la durée de détention), selon la réglementation en vigueur.

  Les titres éligibles au PEA-PME sont les actions ou autres titres donnant accès au capital des PME et ETI de l’Union Européenne, d'Islande, de Norvège ou de Liechtenstein respectant les critères suivants :

  • moins de 5 000 salariés, d’une part ;
  • chiffre d’affaires annuel inférieur à 1 500 millions d’euros ou total de bilan inférieur à 2 000 millions d’euros, d’autre part.

   

  Fiscalité applicable au PEA selon la durée de détention [1][2]
  Retrait avant 5 ans	Imposition des produits et plus-values : 12,8% au titre de l’impôt sur le revenu (sauf option globale pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu) + 17,2% de prélèvements sociaux
  Retrait après 5 ans	Produits et plus-values exonérées d’impôt mais soumis aux prélèvements sociaux** Les retraits partiels du PEA n’entrainent pas la clôture du plan. Toutefois, dès le 1er retrait, les versements ne sont plus possibles.

  * Les dividendes d'actions de sociétés non cotées ne bénéficient de l'exonération d'impôt sur le revenu que dans la limite de 10% du montant de ces placements.

  ** Après 5 ans, et uniquement pour les PEA détenus avant le 1^er janvier 2018, les prélèvements sociaux sont applicables par strates, en fonction de la fraction du gain acquise à compter de l'entrée en vigueur de chaque prélèvement. Pour les PEA ouverts depuis le 1^er janvier 2018, les taux de prélèvements sociaux applicables sont ceux en vigueur à la date de retrait.

  [1] Selon la réglementation fiscale en vigueur au 1^er janvier 2023.

  [2] Rente viagère : exonérée d’impôt sur le revenu quand le plan a plus de 5 ans mais soumise aux prélèvements sociaux sur une fraction de son montant (la portion soumise aux prélèvements sociaux dépend de l’âge du titulaire au jour de la conversion du capital en rente).

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